Description

Journal Officiel N°49 du jeudi 17 juin 2024  (Cote d’Ivoire)

SOMMAIRE

PARTIE OFFICIELLE

2024 ACTES PRÉSIDENTIELS

PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

28 déc. … Décret n°2023-1043 portant nomination du général de Division DEM Aly Justin, Chef d’État-major général des Armées adjoint.

28 déc. … Décret n°2023-1044 portant nomination du général de Brigade CHERIF Ousmane, Chef d’État-major de l’Armée de Terre.

28 déc. … Décret n°2023-1045 portant promotion au grade de général de Brigade d’officiers supérieurs des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc. … Décret n°2023-1046 portant maintien en activité du général de Corps d’Armée DIOMANDE Vagondo, officier général des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc…. Décret n°2023-1047 portant maintien en activité du général de Corps d’Armée TOURE Alexandre APALO, officier général des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc…. Décret n°2023-1048 portant maintien en activité du vice-amiral Djakaridja KONATE, officier général des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc. .. Décret n°2023-1049 portant maintien en activité du général de Brigade KONÉ Adama, officier général des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc… Décret n°2023-1050 portant maintien en activité du général de Brigade KOUAMÉ Messou Bléoué Noël, officier général des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc… Décret n°2023-1051 portant maintien en activité du général de Brigade KOUAHO Amichia Edouard, officier général des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc… Décret n°2023-1052 portant maintien en activité du général de Brigade SORO Kodan Pagaforo, officier général des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc. .. Décret n°2023-1053 portant maintien en activité du général de Brigade TOURÉ Gneckremchin, officier général des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc. .. Décret n°2023-1054 portant promotion au grade de colonel-major d’officiers supérieurs des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc. .. Décret n°2023-1055 portant maintien en activité d’officiers des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc. … Décret n°2023-1056 portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’officiers des Forces Armées de Côte d’Ivoire au titre de l’année 2024.

28 déc… Décret n°2023-1057 portant nomination de médécins, de chirurgiens-dentistes et de pharmaciens militaires des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc. … Décret n°2023-1058 portant mise à la retraite d’officiers généraux des Forces Armées de Côte d’Ivoire au titre de l’année 2023.

28 déc. … Décret n°2023-1059 portant mise à la retraite d’officiers des Forces Armées de Côte d’Ivoire au titre de l’année 2023.

28 déc. … Décret n°2023-1060 portant promotion d’officiers élèves et nomination d’élèves officiers d’active des Forces Armées de Côte d’Ivoire.

28 déc…. Décret n°2023-1061 portant maintien en activité à titre exceptionnel.

28 déc…. Décret n°2023-1062 portant promotion de M. Adama OUATTARA, au grade d’inspecteur général de Police.

28 déc…. Décret n°2023-1063 portant nomination de M.DOSSO Siaka, directeur général adj oint de la Police nationale.

2 8 déc…. Décret n°2023-1064 portant nomination de M.DJOKOUIH Djibré Léon Apauls Vahnan, inspecteur général adjoint des Service de Sécurité, chargé de la Police nationale.

13 mars… Décret n°2024-140 portant approbation de la Convention pour la fourniture de service pour la location et l’exploitation d’une unité flottante de production d’électricité de 100 MW à Azito, Côte d’Ivoire.

13 mars … Décret n°2024-141 portant ratification de l’Accord entre le Gouvernement de la République de Côte d’Ivoire et le Gouvernement de la République du Congo relatif à l’exemption des visas pour les détenteurs de passeports diplomatiques ou de service.

13 mars … Décret n°2024-143 portant approbation du contrat de partenariat pour l’exploitation du parc des expositions d’Abidjan.

2024 ACTES DUGOUVERNEMENT

MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION DU LOGEMENT, DE L’ASSAINISSEMENT

2015    ET DE L’URBANISME

24 août… Arrêté n°15-3985/MCLAU/DGUF/DDU/COD-Æl/YAPi accordant à M. BONY Roland Serge, 01 BP 4275 Abidjan 01, la concession définitive du lot n° 2079 de l’îlot n°209 du lotissement de DJOROGOBITÉ 1, commune de Cocody, titre foncier n°203 461 de la circonscription foncière de Cocody.   1578

MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION

2023 DU LOGEMENT ET DE L’URBANISME

7mars… Arrêtén°23-02214/MCLU/DGUFZDDU/COD-AE3/TA/KKA accordant à M. GOIII Clément, la concession définitive du lot n° 566 de l’îlot n°55, d’une superficie de 700 m2 du lotissement « AKOUÉDO PALMERAIE ZONE ATCI », commune de Cocody, objet du titre foncier n°210 612 de la circonscription foncière de Riviera. 1579

PARTIE NON OFFICIELLE

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