Description

Journal Officiel N°9  du Lundi 29 Janvier 2024 (Côte d’Ivoire)

SOMMAIRE

PARTIE OFFICIELLE

2024 ACTES PRESIDENTIELS

,₀₂₃ PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

24 mai …… Décret n°2023-482 portant nomination de M. DIOMANDÉ Souleymane, secrétaire général de l’Université de San Pedro. 

24 mai…… Décret n°2023-483 portant nomination de M.TRAORÉ Soumaïla, secrétaire général adjoint de l’Université de San Pedro. 

24 mai…… Décret n°2023-484 portant nomination de directeurs à l’Université de San Pedro.                                               

24 mai ……. Décret n°2023-485 portant nomination de directeurs d’Unité de Formation et de Recherche à l’Université de San Pedro.  

24 mai…… Décret n°2023^86 portant nomination de M. OUATTARA Pétémanagnan Jean Marie, vice-président de l’Uni­versité de Man.                                                                                        

24 mai…… Décret n°2023-487 portant nomination de M. KAMAGATÉ Bamory, directeur de l’École normale supérieure.            

24 mai …… Décret n°2023-488 portant nomination de M. OUATTARA Bafëtigué, directeur du Centre de Recherches océa­nologiques.                                                                                        

24 mai…… Décret n°2023-489 portant nomination de M. SYLLA Mahamadou, directeur des Finances de l’Institut national polytechnique Félix HOUPHOUËT-BOIGNY de Yamoussoukro.                   

24 mai …… Décret n°2023-490 portant nomination d’inspecteurs techniques au ministère de la Santé, de l’Hygiène publique et de la Couverture Maladie universelle.

24 mai …… Décret n°2023-491 portant nomination de directeurs d’Administration centrale au ministère de la Santé, de l’Hygiène publique et de la Couverture Maladie universelle.

24 mai ……. Décret n°2023^l92 portant nomination de Mme KOUI née Tondoh Hayha Isabelle, directeur de la Prospec­tive, de la Planification et des Stratégies du minis­tère de la Santé, de l’Hygiène publique et de la Couverture Maladie universelle.

24 mai ……. Décret n°2023-493 portant nomination d’inspecteurs généraux adjoints à l’inspection générale du minis­tère de l’Emploi et de la Protection sociale.

24 mai ……. Décret n°2023-494 portant nomination d’inspecteurs techniques à l’inspection générale du ministère de l’Emploi et de la Protection sociale.

24 mai …… Décret n°2023^95 portant nomination de directeurs d’Administration centrale au ministère l’Emploi et de la Protection sociale.

24 mai …… Décret n°2023-496 portant nomination de M. KONÉ Pénatien Émile, directeur de l’Observatoire national de l’Emploi et de la Formation du ministère l’Em­ploi et de la Protection sociale.

24 mai…… Décret n°2023-497 portant nomination de M. Mamadou TRAORÉ, directeur général de l’Institut national supérieur de Formation sociale.

24 mai…… Décret n°2023-498 portant nomination de Mme DAGRI N’Motky Sarah Lucie, inspecteur général du minis­tère de la Culture et de la Francophonie.

24 mai ……. Décret n°2023-499 portant nomination d’inspecteurs techniques au sein du ministère de la Culture et de la Francophonie.

24 mai…… Décret n°2023-500portant nomination de directeurs cen­traux au sein du ministère de la Culture et de la Fran­cophonie.

24 mai …… Décret n°2023-501 portant nomination de M. DJÉ Kouamé Jean-Claude, directeur des Ressources humaines du ministère de la Culture et de la Fran­cophonie.

24 mai……. Décret n°2023-502 portant nomination de M. COULIBALY Mamadou Lamine, directeur de la Planification, des Statistiques et de l’Économie culturelle du ministère de la Culture et de la Francophonie.

24 mai…… Décret n°2023-503 portant nomination de M. OUATTARA Siaka, directeur de l’Institut national supérieur des Arts et de l’Action culturelle.

24 mai…… Décret n°2023-504 portant nomination de M. ADAMU Sidy Abdoul Razack, directeur du Centre culturel Jacques-AKA de Bouaké.

24 mai …… Décret n°2023-505 portant nomination de Mme MANDOH Chantai épse ADJIMAN , directeur de la Biblio­thèque nationale de Côte d’ivoire.

24 mai…… Décret n°2023-506 portant nomination de M. OUATTARA Idrissa Siaka, directeur du Centre national technique de Lecture publique et de l’Animation culturelle.

24 mai …… Décret n°2023-507 portant nomination de M. SANON Jean, directeur de la Bibliothèque de Korhogo.

2024 ACTES DU GOUVERNEMENT

MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION DU LOGEMENT, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE L’URBANISME

2014

26 sept…… Arrêté n°14-0855/MCLAU/DGUF/DU/SDAF portant approbation du plan de régularisation du lotissement dénommé « CITÉ EPAPHRODITE », commune de Grand-Bassam, département de Grand-Bassam, région du Sud-Comoé.

2015

13 février… Arrêtén°15-0026/MCLAU/DGUF/DU/SDAFpor­tant approbation du plan de redressement du lotis­sement dénommé « BIMBRESSO MARCHÉ », commune de Songon, district autonome d’Abidjan.

MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME

Arrêté n° 16-6302/ MCU/DGUF/DDU/COD-AS/mek accordant à M. CAMARA Sidi, 18 BP 1605 Abidjan 18, la concession définitive du lot n°289 de l’îlot n°24, d’une superficie de 401 m², du lotissement «CITÉ ANGBOU KOUAMÉ BASILE», commune de Port-Bouët, objet du titre foncier n°202 980 de la circonscription foncière de Port-Bouët.

Arrêté n° 16-6303/ MCU/DGUF/DDU/COD-AS/MEK accordant à M. CAMARA Sidi, CP 18 BP 1605 Abidjan, la concession définitive du lot n°286 de l’îlot n°24, d’une superficie de 401 m², du lotissement «CITÉ ANGBOU KOUAMÉ BASILE», commune de Port-Bouët, objet du titre foncier n°202 985 de la circonscription foncière de Port-Bouët.

13 juillet… Arrêté n° 16-6535/ MCU/DGUF/DDU/COD-AS/mtn accordant à M. CAMARA Sidi, 18 BP 1605 Abidjan 18, la concession définitive du lot n°287 de l’îlot n°24, d’une superficie de 402 m², du lotissement «CITÉ ANGBOU KOUAMÉ BASILE», commune de Port-Bouët, objet du titre foncier n°202 990 de la circonscription foncière de Port-Bouët.

MINISTERE DE LA CONSTRUCTION DU LOGEMENT ET DE L’URBANISME

Arrêté n°19-00047/MCLU/DGUF/DU/SDAPU portant approbation du rajout au plan de lotissement dénommé « AKOUÉDO-PALMERAIE NORD », commune de Cocody, district autonome d’Abidjan.

2020

23 janvier…… Arrêté n°20-00030/MCLU/DGUF/DU/SDAPU por­tant approbation du plan de régularisation du lotissement dénommé « SAINT-JOSEPHE DE MOHAMÉ »,

2Q2Icommune de Bonoua, région du Sud-Comoé.

13 sept…… Arrêtén°21-07661/MCLU/DGUF/DDU/COD-AE2/SROi accordant à Mme N’GUESSAN Rita Sylvie Anicha,

• BP 827 Abidjan 26, la concession définitive du lot n°80 de l’îlot n°10, d’une superficie de 600 m², du lotissement « ACHOKOI PALMERAIE », com­mune de Bingerville, objet du titre foncier n°229 096 de la circonscription foncière d’Allobé.

23 sept…. Arrêté n°21-07983/MCLU/DGUF/DDU/COD-AE2/CFA1 accordant à Mme BAKAYOKO Clarisse, 26 BP 827 Abidjan 26, la concession définitive du lot n°81 de l’îlot n°10, d’une superficie de 600 m², du lotisse­ment « ACHOKOI PALMERAIE », commune de Bingerville, objet du titre foncier n°229 097 de la cir­conscription foncière d’Allobé.

2022

21 avril

Arrêté n°22-03847/ MCLU/DGUF/DDU/COD-AE2/CFA accordant à M. COULIBALY Ouollo Allassany, la concession définitive du lot n°81 de l’îlot n°8, d’une superficie de 600 m², du lotissement « ADJAMÉ BINGERVILLE (AKWE-DJEMIN VILLAGE) », commune de Bingerville, objet du titre foncier n°232 166 de la circonscription foncière d’Allobé.        257

• .. Arrêté n°22-07024/ MCLU/DGUF/DDU/COD-AE2/CF accordant à M. TOURÉ Jacques, CP 22 BP 1061 Abidjan, la concession définitive du lot n°2163 de l’îlot n°256, d’une superficie de 553 m², du lotissement « AKANDJÉ EXTENSION », commune de Binger­ville, objet du titre foncier n°233 823 de la circonscrip­tion foncière d’Allobé.                                                           

2023

• .. Arrêté n°23-03003/ MCLU/DGUF/DDU/COD-AEI/tbt accordant à Mme BINDÉ Apo Nicole épse ABOUA,

• BP 1849 Abidjan 04, la concession définitive du lot n°l 114 de l’îlot n°l 14, d’une superficie de 600 m², du lotissement « DJOROGOBITÉ 1 », commune de Cocody, objet du titre foncier n°203 939 de la circons­cription foncière de Cocody. 

PARTIE NON OFFICIELLE

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